Conditions d'utilisation

Conditions générales de vente Bleu Calade

Le site internet www.bleu-calade.fr est dédié à la vente aux professionnels.

Livraisons de marchandises : nos marchandises sont  réputées livrées à la sortie de nos entrepôts. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas d'avarie visible sur le colis, merci de porter les réserves sur le bordereau du transporteur. En cas de livraison non conforme, la liste des produits endommagés ou manquants doit être adressée au transporteur par lettre recommandée dans les 48 heures suivant la livraison avec copie à la sarl BleuCalade.

Franco de port : à partir de 650€HT sur la France métropolitaine (hors îles). Pour les commandes inférieures à 650€HT, participation aux frais de 35€HT. Autres cas, nous consulter. 

Tout retard de paiement donnera lieu à facturation d'intérêts de retard équivalents à trois fois le taux légal. Reliquats de commandes : nous nous réservons la possibilité d'annuler les reliquats de commande en fonction de la possibilité ou non de faire expédier les marchandises sans risque de casse excessif.

TVA : tous nos produits sont soumis au taux de TVA en vigueur au moment de l'émission de la facture.

Aspect visuel des produits : les produits commercialisés par BleuCalade ont un caractère artisanal et sont susceptibles de subir de légères modifications en fonction des fabrications et des approvisionnements. Aucune modification ne pourra être acceptée comme motif d'annulation de commande ou de refus de livraison.

Validité des tarifs nos tarifs sont susceptibles d'être modifiés sans préavis, notamment en fonction des variations de cours des matières premières ou de toute autre donnée économique.

Clause de réserve de propriété : nos marchandises restent notre propriété exclusive, pleine et entière jusqu'au paiement intégral du prix de vente, et à ce titre, doivent nous être restituées à première demande.

Compétence de juridiction : en cas de litige, le seul tribunal compétent sera le tribunal de commerce d'Avignon. Toute commande implique l'acceptation totale des conditions générales de vente sans restriction aucune.